K-Roots – Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
[Document de travail à faire valider avant publication. Adaptez-le à votre structure et à votre activité réelle.]
1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes de produits K-Roots conclues entre [raison sociale] (le « Vendeur ») et toute personne effectuant un achat sur ce site (le « Client »).
2. Produits
Les produits sont décrits sur chaque fiche avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont non contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison éventuels précisés avant la validation de la commande. Le Vendeur peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande
La commande est confirmée après validation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé au Client.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par les moyens proposés lors de la commande. Les transactions sont sécurisées par le prestataire de paiement.
6. Livraison
Les délais et frais de livraison sont indiqués sur la page Garantie et livraison. Un retard ne donne lieu à indemnité que dans les cas prévus par la loi.
7. Droit de rétractation
Le Client consommateur dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans avoir à justifier de motif. Conformément au Code de la consommation, ce droit ne s'applique pas aux produits d'hygiène ou de soin dont le scellé a été retiré après livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène. Voir la page Retours et remboursement.
8. Garanties légales
Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
9. Médiation
En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur].
10. Données personnelles
Voir la Politique de confidentialité.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.